Basses-Alpes

6 députés à la Convention, dont 4 ont voté la mort.

La peine votée par cette députation

222

La mort2
La mort, amendement Mailhe2
Détention ou bannissement2

Situation

aucun3
jusqu’à 20 %6
20 à 40 %19
40 à 60 %24
60 à 80 %18
plus de 80 %13

Les limites tracées sont celles des départements actuels, recomposées pour approcher le découpage de janvier 1793. Ce n'est pas un fond de carte d'époque : les départements créés depuis sont rendus à leur parent de 1793, ceux qui ont été scindés sont réunis, et les territoires annexés après le procès sont laissés en blanc.

Député	Ordre en 1789	Culpabilité	Appel	Peine votée	Sursis
Jacques Verdollin	Tiers état	Oui	Oui	DétentionDétention pendant la guerre et bannissement à la paix	Oui
Claude-Louis Réguis	Tiers état	Oui	Oui	DétentionDétention pendant la guerre et exil à la paix, sous peine de mort	Oui
Pierre-Jacques Dherbez Latour	Tiers état	Oui	Non	MortLa mort	Non
Marius-Félix Maisse	Tiers état	Oui	Oui	MortLa mort	Absent
Louis-François Peyre	Tiers état	Oui	Oui	Mort (Mailhe)La mort avec l'amendement de Mailhe tendant à examiner s'il est politique et utile de presser ou de retarder l'exécution	Non
Marc-Antoine Savornin	Tiers état	Oui	Non	Mort (Mailhe)La mort avec l'amendement de Mailhe tendant à examiner s'il est politique et utile de presser ou de retarder l'exécution	Non