Lot

10 députés à la Convention, dont 5 ont voté la mort.

La peine votée par cette députation

41131

La mort4
La mort, amendement Mailhe1
La mort, sous condition1
Détention ou bannissement3
N'a pas voté1

Situation

aucun3
jusqu’à 20 %6
20 à 40 %19
40 à 60 %24
60 à 80 %18
plus de 80 %13

Les limites tracées sont celles des départements actuels, recomposées pour approcher le découpage de janvier 1793. Ce n'est pas un fond de carte d'époque : les départements créés depuis sont rendus à leur parent de 1793, ceux qui ont été scindés sont réunis, et les territoires annexés après le procès sont laissés en blanc.

Député	Ordre en 1789	Culpabilité	Appel	Peine votée	Sursis
Jean-Baptiste La Boissière	Tiers état	Oui	Non	Mort (Mailhe)La mort avec l'amendement de Mailhe tendant à examiner s'il est politique et utile de presser ou de retarder l'exécution	Oui
Étienne Cledel	Tiers état	Oui	Non	MortLa mort	Non
Jean Salleles	Tiers état	Oui	Oui	DétentionLa réclusion jusqu'à la paix et ensuite le bannissement	Oui
André Jeanbon Saint-André	Tiers état	Oui	Non	MortLa mort	Non
Hugues-Guillaume-Bernard-Joseph Monmayou	Tiers état	Oui	Non	MortLa mort	Non
Jean-Baptiste Cavaignac	Tiers état	Oui	Non	MortLa mort	Non
Jean-Pierre Bouygues	Indéterminé	Oui	Non	DétentionLa réclusion	Oui
Jean-Baptiste Étienne Cayla	Tiers état	Oui	Non	AbsentMalade	Absent
Pierre Delbrel	Tiers état	Oui	Non	Mort sous conditionLa mort avec sursis jusqu'à ce que la Convention aura pris des mesures de sûreté générale sur la famille des Bourbons	Oui
Barthélemy Albouys	Tiers état	Oui	Oui	DétentionLa réclusion jusqu'à la paix et ensuite le bannissement	Oui