Vosges

8 députés à la Convention, dont 2 ont voté la mort.

La peine votée par cette députation

11132

La mort1
La mort, amendement Mailhe1
La mort, sous condition1
Détention ou bannissement3
N'a pas voté2

Situation

aucun3
jusqu’à 20 %6
20 à 40 %19
40 à 60 %24
60 à 80 %18
plus de 80 %13

Les limites tracées sont celles des départements actuels, recomposées pour approcher le découpage de janvier 1793. Ce n'est pas un fond de carte d'époque : les départements créés depuis sont rendus à leur parent de 1793, ceux qui ont été scindés sont réunis, et les territoires annexés après le procès sont laissés en blanc.

Député	Ordre en 1789	Culpabilité	Appel	Peine votée	Sursis
Joseph-Clément Poullain-Grandprey	Tiers état	Oui	Oui	Mort sous conditionLa mort avec sursis jusqu'à ce que la Constitution ait été acceptée par le peuple, et que la famille des Bourbons ait évacué le sol de la liberté, sauf si le territoire français est envahi par des troupes étrangères	Oui
Joseph Hugo	Tiers état	Absent	Absent	Absentmalade	Absent
Jean-Baptiste Perrin	Tiers état	Oui	Non	MortLa mort	Non
Jean-Baptiste Noël	Tiers état	Abstention	Abstention	AbstentionSe récuse	Abstention
Joseph-Julien Souhait	Tiers état	Oui	Oui	Mort (Mailhe)La mort avec l'amendement de Mailhe tendant à examiner s'il est politique et utile de presser ou de retarder l'exécution	Oui
Jean-Baptiste-Marie-François-Auguste Bresson	Noblesse	Oui	Oui	DétentionDétention jusqu'à l'époque où la tranquillité publique permettra de le bannir	Oui
François Couhey	Tiers état	Oui	Oui	DétentionDétention et exil après trois années de paix, avec défense de rentrer en France sous peine de mort	Oui
Charles-André Balland	Tiers état	Oui	Oui	DétentionDétention, sauf bannissement à perpétuité, sous la condition d'une paix avantageuse, ou à prononcer sa mort si le peuple souverain ou quelques circonstances décisives le demandent	Oui