Côte-d'Or

10 députés à la Convention, dont 7 ont voté la mort.

La peine votée par cette députation

La mort7
Détention ou bannissement3

Situation

aucun3
jusqu’à 20 %6
20 à 40 %19
40 à 60 %24
60 à 80 %18
plus de 80 %13

Les limites tracées sont celles des départements actuels, recomposées pour approcher le découpage de janvier 1793. Ce n'est pas un fond de carte d'époque : les départements créés depuis sont rendus à leur parent de 1793, ceux qui ont été scindés sont réunis, et les territoires annexés après le procès sont laissés en blanc.

Député	Ordre en 1789	Culpabilité	Appel	Peine votée	Sursis
Claude Basire	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non
Louis-Bernard Guyton-Morveau	Noblesse	Oui	Non	Mortla mort	Non
Claude-Antoine Prieur-Duvernois	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non
Charles-François Oudot	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non
Florent Guiot	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non
Charles Lambert	Tiers état	Oui	Oui	Détentionemprisonnement pendant la durée de la guerre et déportation à la paix, à moins que le peuple ne donne aux législatures suivantes le pouvoir de prononcer autrement sur son sort	Absent
Nicolas-Joseph Marey jeune	Tiers état	Oui	Oui	Détentiondétention pendant tout le temps de la guerre et expulsion un an après que les despotes aient déposé les armes et reconnu la République	Oui
Narcisse Trullard	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non
Juste Rameau	Tiers état	Oui	Non	Détentionbannissement immédiat et à perpétuité, sans préjudice des mesures à prendre contre sa famille	Oui
Théophile Berlier	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non