Jean-Baptiste Treilhard

Département: Seine-et-Oise
Naissance: 3 janvier 1742, à Brive-la-Gaillarde (Corrèze)
Mort: 1 décembre 1810, à Paris
Ordre en 1789: Tiers état — Fils de Jean Treilhard, avocat à Brive, avocat au parlement de Paris depuis 1761 et élu député du tiers état de la ville de Paris aux États généraux de 1789.
États généraux de 1789: Tiers état — Ville de Paris

Né à Brive en janvier 1742, fils d'un avocat, Treilhard fut reçu avocat au parlement de Paris en 1761 et s'y fit une réputation sous la protection de Turgot, plaidant pour l'archevêque de Paris comme pour la maison de Condé. Élu député du tiers état de la ville de Paris aux États généraux, il siégea au comité de constitution et fit adopter les décrets sur les biens du clergé. Président du tribunal criminel de Paris, il fut élu par Seine-et-Oise à la Convention en septembre 1792 et présida l'Assemblée pendant une partie du procès. Il déclara le roi coupable, écarta l'appel au peuple, conclut à la mort assortie d'un sursis, et vota ce sursis. Membre du Directoire en 1798, il rédigea ensuite les codes napoléoniens et mourut en 1810.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

361290

Ses quatre votes

1^er appel nominal · 15 janvier 1793
Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?
oui
2^e appel nominal · 15 janvier 1793
Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?
non
3^e appel nominal · 16 janvier 1793
Quelle peine sera infligée à Louis ?
la mort avec sursis à l'exécution pour le plus grand intérêt de la République
Classé : La mort, sous condition ou avec sursis
4^e appel nominal · 19 janvier 1793
Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?
oui

Profil de vote : Profils mixtes. Le centre : la mort mais oui à l'appel au peuple, la détention mais non à l'appel, la mort assortie d'un sursis… les combinaisons que ni l'un ni l'autre bord ne revendique.

Corrections apportées

Divergences relevées entre la donnée importée et les sources consultées. La valeur retenue est celle de droite.

deces1810-12-051810-12-01

SourcesSycomore, Assemblée nationale Jean-Baptiste Treilhard archive.org archive.org · Fiche vérifiée le 18 août 2026