Jacques-Marie Rouzet

Département: Haute-Garonne
Naissance: 23 mai 1743, à Toulouse
Mort: 25 octobre 1820, à Ivry-sur-Seine
Ordre en 1789: Tiers état — Fils de Jean Rouzet, maître tailleur de Toulouse, selon l'étude que Pierre Arches a consacrée à ses origines (Annales du Midi, 1971) ; il ne figure pas parmi les gentilshommes convoqués à la noblesse de la sénéchaussée de Toulouse en 1789, et son titre de comte de Folmon lui vient de la duchesse d'Orléans vers 1800.

Fils d'un maître tailleur toulousain, Rouzet naît en 1743, étudie le droit à l'université de sa ville et y devient avocat au parlement et professeur de droit. Procureur-syndic du district de Toulouse en 1790, il est élu à la Convention par la Haute-Garonne en septembre 1792 et siège avec la Gironde. Il s'était opposé à la mise en jugement du roi ; appelé sur la culpabilité, il se borne à lire une déclaration sans répondre à la question, demande l'appel au peuple, puis la réclusion à temps, présentée comme mesure de sûreté et non comme peine, et le sursis. Compris dans la proscription des soixante-treize, il suit ensuite la duchesse d'Orléans en Espagne et meurt en 1820.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

361290

Ses quatre votes

1^er appel nominal · 15 janvier 1793
Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?
fait une déclaration, mais ne répond pas à la question
Classé : Abstention
2^e appel nominal · 15 janvier 1793
Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?
oui
3^e appel nominal · 16 janvier 1793
Quelle peine sera infligée à Louis ?
la réclusion à temps
Classé : Détention, réclusion ou bannissement
4^e appel nominal · 19 janvier 1793
Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?
oui

Profil de vote : Les appelants. Le vote pour l'appel au peuple est le marqueur des « appelants ». Combiné à une peine autre que la mort immédiate, il dessine la position que la Montagne reprochera à la Gironde.

Ce qui reste incertain

Robert & Cougny le dit issu d'une vieille famille noble du Quercy, ce que contredit l'étude de Pierre Arches sur ses origines toulousaines ; le catalogue de La Roque recense bien des Rouzet nobles en Quercy, mais aucun à Toulouse, et l'article d'Arches n'a pu être lu en plein texte, seulement par sa reprise sur Wikipédia.
Robert & Cougny le fait mourir à Paris ; l'article de Wikipédia le fait mourir à Ivry-sur-Seine en citant le registre des décès de la commune conservé aux archives du Val-de-Marne. L'acte a été préféré à la compilation, sans avoir pu être vérifié directement.
La liste officielle des députés de la Haute-Garonne publiée par Guiffrey d'après les archives nationales le nomme Jean-Marie Rouzet, et non Jacques-Marie ; toutes les autres sources consultées donnent Jacques-Marie.

Corrections apportées

Divergences relevées entre la donnée importée et les sources consultées. La valeur retenue est celle de droite.

deces.lieuParisIvry-sur-Seine

SourcesSycomore, Assemblée nationale Jacques-Marie Rouzet archive.org archive.org · Fiche vérifiée le 18 août 2026