Philippe-Charles-François Seguin

Département

Doubs

Naissance

17 janvier 1741, à Besançon

Mort

23 janvier 1812, à Vaivre-et-Montoille (Haute-Saône)

Ordre en 1789

Clergé — Prêtre, chanoine à Besançon et élu député du clergé aux États de la province en 1788, avant de devenir évêque constitutionnel du Doubs en février 1791.

Né à Besançon en 1741, fils d'un avocat au parlement, Seguin entre dans les ordres et devient chanoine de sa ville, où le clergé de la province l'envoie à ses États en 1788. Gagné aux idées nouvelles, il est vice-président du directoire du Doubs, puis évêque constitutionnel du département en février 1791. Élu troisième député du Doubs à la Convention en septembre 1792, il siège parmi les modérés. Au procès du roi il reconnaît la culpabilité, se prononce pour l'appel au peuple, demande la réclusion pendant toute la durée de la guerre et le bannissement une fois la paix rétablie, et vote le sursis. Réélu au Conseil des Cinq-Cents, il en sort en l'an VI et se retire des affaires publiques. Il meurt en 1812 à Vaivre-et-Montoille, près de Vesoul.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

361290

Ses quatre votes

1^er appel nominal · 15 janvier 1793

Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?

oui

2^e appel nominal · 15 janvier 1793

Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?

oui

3^e appel nominal · 16 janvier 1793

Quelle peine sera infligée à Louis ?

réclusion pendant tout le temps de la guerre et bannissement après le rétablissement de la paix

Classé : Détention, réclusion ou bannissement

4^e appel nominal · 19 janvier 1793

Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?

oui

Profil de vote : Les appelants. Le vote pour l'appel au peuple est le marqueur des « appelants ». Combiné à une peine autre que la mort immédiate, il dessine la position que la Montagne reprochera à la Gironde.

Ce qui reste incertain

Le jour du décès diverge : Sycomore et Robert & Cougny donnent le 23 janvier 1812, Wikipédia le 21 janvier. La valeur importée, conforme à Sycomore, est conservée.