Marc-François Bonguyod

Département: Jura
Naissance: 5 mai 1751, à Moirans-en-Montagne
Mort: 28 octobre 1805, à Moirans-en-Montagne
Ordre en 1789: Tiers état — Avocat et notaire à Moirans-en-Montagne en 1789 ; famille roturière du Jura, sans charge anoblissante relevée.

Marc-François Bonguyod naît en 1751 à Moirans, dans la montagne jurassienne, où il exerce comme avocat et notaire avant la Révolution. Membre du directoire du Jura en 1791, il est élu par ce département à la Convention en septembre 1792 et siège parmi les modérés. Au procès de Louis XVI, il conclut à la culpabilité, demande l'appel au peuple, se prononce pour la détention perpétuelle, quitte à la commuer en déportation, et vote le sursis. Rendu à sa charge après la session, il est maire de Moirans et conseiller général du Jura, et publie divers écrits sur l'agriculture et l'administration. Il est trouvé noyé dans un étang de sa commune en octobre 1805.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

361290

Ses quatre votes

1^er appel nominal · 15 janvier 1793
Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?
oui
2^e appel nominal · 15 janvier 1793
Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?
oui
3^e appel nominal · 16 janvier 1793
Quelle peine sera infligée à Louis ?
détention à perpétuité, sauf à la commuer en déportation, si les circonstances le permettent
Classé : Détention, réclusion ou bannissement
4^e appel nominal · 19 janvier 1793
Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?
oui

Profil de vote : Les appelants. Le vote pour l'appel au peuple est le marqueur des « appelants ». Combiné à une peine autre que la mort immédiate, il dessine la position que la Montagne reprochera à la Gironde.

Corrections apportées

Divergences relevées entre la donnée importée et les sources consultées. La valeur retenue est celle de droite.

nomBonguyod ou BonguiotBonguyod

SourcesSycomore, Assemblée nationale Marc-François Bonguyod · Fiche vérifiée le 18 août 2026