Jean-Joseph-Victor Genissieu

Département: Isère
Naissance: 29 octobre 1749, à Chabeuil (Drôme)
Mort: 8 octobre 1804, à Paris (ancien 10e arrondissement)
Ordre en 1789: Tiers état — Fils de Me Joseph Genissieu, notaire et procureur à Chabeuil, et avocat à Grenoble en 1789 : ni clerc ni noble.

Né en 1749 à Chabeuil, dans la généralité de Grenoble, Genissieu était fils d'un notaire et procureur. Avocat à Grenoble à la veille de la Révolution, il en adopta les principes et devint juge au tribunal de la ville. L'Isère l'envoya à la Convention en septembre 1792 ; il siégea à la Montagne et travailla sans relâche dans les comités, réclamant dès les premières séances l'exil de toute la famille de Bourbon. Au procès du roi, il écarta l'appel au peuple, tint Louis pour coupable de conspiration et conclut à la mort, en retenant l'amendement de Mailhe sur le moment de l'exécution. Dernier président de la Convention, il passa aux Cinq-Cents, fut ministre de la Justice quelques mois en 1796, s'opposa au 18 brumaire et mourut à Paris en 1804.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

361290

Ses quatre votes

1^er appel nominal · 15 janvier 1793
Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?
oui
2^e appel nominal · 15 janvier 1793
Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?
non
3^e appel nominal · 16 janvier 1793
Quelle peine sera infligée à Louis ?
la mort avec l'amendement de Mailhe tendant à examiner s'il est politique et utile de presser ou de retarder l'exécution
Classé : La mort, avec l'amendement Mailhe
4^e appel nominal · 19 janvier 1793
Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?
oui

Profil de vote : Profils mixtes. Le centre : la mort mais oui à l'appel au peuple, la détention mais non à l'appel, la mort assortie d'un sursis… les combinaisons que ni l'un ni l'autre bord ne revendique.

Ce qui reste incertain

Trois dates de mort circulent : 16 vendémiaire an XIII (8 octobre 1804) d'après le registre des décès de l'état civil reconstitué de Paris cité par le corps de l'article Wikipédia ; 11 octobre 1804 selon Sycomore, en-tête et notice Robert & Cougny concordantes ; 27 octobre 1804 dans l'infobox du même article Wikipédia, dont Wikidata a hérité. On retient l'acte d'état civil, sans que le désaccord avec Sycomore soit tranché.
Robert & Cougny résume son vote par la mort sans appel ni sursis, alors que la fiche porte la mort avec l'amendement de Mailhe et un vote favorable au sursis. Les votes n'ont pas été touchés.

Corrections apportées

Divergences relevées entre la donnée importée et les sources consultées. La valeur retenue est celle de droite.

wikidata.deces1804-10-271804-10-08

SourcesSycomore, Assemblée nationale Jean-Joseph-Victor Genissieu Liste des membres de la Convention na… · Fiche vérifiée le 18 août 2026