François-Antoine Daubermesnil

Département: Tarn
Naissance: 5 septembre 1748, à Fitou
Mort: 10 mai 1802, à Perpignan
Ordre en 1789: Noblesse — Fils de messire Antoine Le Moine, chevalier et seigneur d'Aubermesnil, major de place, selon la notice de Robert et Cougny reprise par Sycomore.

François-Antoine Daubermesnil naît en septembre 1748, fils d'un chevalier, seigneur d'Aubermesnil et officier de place. Sans antécédents politiques, il est élu sixième sur neuf par le département du Tarn à la Convention en septembre 1792. Un congé antérieur au décret de mise en jugement le tient éloigné du procès de Louis XVI : l'article relève pour lui un empêchement de santé aux trois appels nominaux, sans mention de sursis. Ses sympathies girondines le conduisent à démissionner en mai 1793 ; rappelé en 1795, il siège au comité d'instruction publique, puis au Conseil des Cinq-Cents. Auteur en 1796 d'un ouvrage à l'origine de la théophilanthropie, hostile au 18 brumaire, il est exclu du Corps législatif et meurt à Perpignan en 1802.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

361290

Ses quatre votes

Défaut de la source, corrigé et signalé. L'article ne renseigne pas le vote sur le sursis (la ligne s'interrompt après la troisième réponse).

1^er appel nominal · 15 janvier 1793
Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?
malade
Classé : Absent
2^e appel nominal · 15 janvier 1793
Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?
malade
Classé : Absent
3^e appel nominal · 16 janvier 1793
Quelle peine sera infligée à Louis ?
malade
Classé : Absent
4^e appel nominal · 19 janvier 1793
Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?
Non renseigné par la source.

Profil de vote : Non-votants. En mission pour la Convention, malades, ou refusant de se prononcer : leur vote ne les situe pas, et ils sont figurés à part de l'hémicycle.

Ce qui reste incertain

Lieu de naissance discuté : Sycomore, qui reproduit Robert et Cougny, donne Fitou en généralité de Montpellier, ce que corrobore la charge de son père dans une place forte du Roussillon ; l'article de Wikipédia en français, une ébauche sans référence propre, donne Salles dans le Tarn, graphie reprise par Wikidata.

Corrections apportées

Divergences relevées entre la donnée importée et les sources consultées. La valeur retenue est celle de droite.

wikidata.lieu_naissanceSallesFitou (généralité de Montpellier, actuel département de l'Aude)

SourcesSycomore, Assemblée nationale François Antoine Daubermesnil · Fiche vérifiée le 18 août 2026